Code de vie de l’école

Le code de conduite provincial découle de la Loi sur l’éducation article 301 (1) (2)) et précise les normes de comportement. Le code de conduite s’applique à tous les membres de la communauté scolaire qui se retrouvent sur les lieux de l’école lors des activités sportives de l’école, dans l’autobus scolaire, au cours des activités périscolaires/parascolaires extérieures parrainées par l’école ou le Conseil ou tout autre contexte où un acte posé a des répercussions sur le climat scolaire. Le code de conduite provincial donne également des précisions quant aux activités qui sont interdites pour assurer la sécurité de l’élève et des personnes du milieu scolaire. Ces activités figurent dans la Loi sur l’Éducation aux articles 306 et 310. Pour de plus amples renseignements, visitez le lien suivant : Directive administrative du Csc MonAvenir sur le code de conduite.

L’intervention faite dans le cadre de la discipline progressive est basée sur une approche éducative qui favorise l’apprentissage et la responsabilisation de l’élève et de son comportement en lui offrant un encadrement et un soutien. Le comportement inapproprié de l’élève devient une occasion de comprendre le lien entre ses actions et la conséquence naturelle. Cette démarche guide l’élève afin qu’il puisse tirer des leçons des choix qu’il fait et permet de l’orienter vers les bons choix. La discipline progressive s’insère dans un continuum d’interventions pouvant débuter par un rappel du code de vie, un avertissement, une communication avec le parent/tutrice/tuteur et/ou un geste réparateur. Il faut cependant noter que la discipline progressive tient compte de la nature et de la gravité du comportement et les conséquences de ces derniers sur le climat scolaire.

• Directive administrative du Csc MonAvenir sur la discipline progressive
  
• Directives administratives du Csc MonAvenir sur la suspension: article 306 et articles 310

Selon la loi de l’Éducation, l’intimidation se définit comme un comportement répété, persistant et agressif envers une ou plusieurs personnes, qui a pour but (ou dont on devrait savoir qu’il a pour effet) de causer de la peur, de la détresse ou un préjudice corporel, ou de nuire à l’amour-propre, à l’estime de soi, à la réputation ou au climat scolaire par des moyens physiques, verbaux, électroniques, écrits ou autres. L’intimidation se produit dans un contexte de déséquilibre de pouvoirs, réel ou perçu, entre l’élève et l’autre personne, selon des facteurs tels que la taille, la force, l’âge, l’intelligence, le pouvoir des pairs, la situation économique, le statut social, la religion, l’origine ethnique, l’orientation sexuelle, la situation familiale, le sexe, l’identité sexuelle, l’expression de l’identité sexuelle, la race, le handicap ou des besoins particuliers.

À l’école, une situation d’intimidation est susceptible de naître lorsqu’une personne se distingue d’une autre en raison d’une ou plusieurs caractéristiques qui lui sont propres (qu’elles soient réelles ou non). Ces différences sont reliées à la taille, la force, l’âge, l’intelligence, la situation économique, le statut social, la solidarité des pairs, l’apparence, la religion, l’origine ethnique, un handicap, des besoins particuliers, l’orientation sexuelle, la situation familiale, le sexe et la race. Il est important de ne pas confondre l’intimidation avec un conflit.

Il est de la responsabilité de tous les intervenants et intervenantes (adultes et élèves) d’arrêter l’intimidation. L’école secondaire catholique Sainte-Famille, en partenariat avec les parents, doit offrir un milieu d’apprentissage sécuritaire afin que chaque élève puisse cheminer vers l’actualisation de son plein potentiel tant sur le plan personnel, social que scolaire.

Un élève qui intimide un autre élève ou un membre du personnel est passible de conséquence immédiate allant même à une suspension automatique.

• Directive administrative du Csc MonAvenir sur l’intimidation
  

Lors de retards, l’enseignant suit le processus disciplinaire suivant :

• 1er retard : entretien avec l’élève
• 2e retard : communication au parent/tutrice/tuteur
• 3e retard et à chaque 3 retards : retenue supervisée1 pendant le temps de dîner ou de 75 minutes après l’école.

En situation de pandémie, un contrat d’engagement sera signé par l’élève et par le parent. Le contrat sera retourné signé à l’école.

• Après 2 retenues, référer l’élève à l’équipe de la réussite
• Si le comportement persiste après toutes les interventions disciplinaires, référer le cas à la direction et perte de privilège à l’école (clubs, comités, sorties, etc.)

Lors des absences en mode présentiel ou virtuel, l’enseignant suit le processus disciplinaire suivant:

1. Une absence non justifiée par un motif valable (médical, légal ou autre) équivaut à un cours séché. Dans ce cas, l’élève devra se présenter à une retenue supervisée de 75 minutes après l’école. En situation de pandémie, un contrat d’engagement sera signé par l’élève et par le parent. Le contrat sera retourné signé à l’école.
2. Après 3 absences : une rencontre personnalisée (par visioconférence) avec l’élève et un appel aux parents
3. Après 5 absences : référer l’élève à l’équipe de la réussite qui fera les suivis nécessaires
4. Après 8 absences : l’élève doit faire un module de reprise de 2h par absence pour reprendre les apprentissages manqués dans la matière du cours (jusqu’à 10 absences maximum).
5. Après 10 absences l’élève perd son crédit
6. Pour les absence rapprochées ou des cours séchés : S’informer au bureau de la raison des absences, les secrétaires feront un suivi pour vérifier la nature de l’absence.

Tous les élèves du secondaire (9e à 12e année) feront des évaluations SOMMATIVES finales. La durée des tâches sommatives sera ajustée selon l’âge scolaire de l’élève. Pour 2021-2022, étant donné des mesures sanitaires qui perdurent dû à la

Covid-19, le Csc MonAvenir demande au personnel enseignant de remplacer les évaluations sommatives traditionnelles (70%) et l’examen final traditionnel (30%) par des méthodes d’évaluation alternatives et authentiques.

Tel que prévu dans la directive administrative du CSC MonAvenir (ELV.2.1), l’élève qui ne remet pas à une tâche sommative aura une note de ZÉRO à moins d’une urgence telle que comparution légale, deuil dans la famille immédiate, intervention chirurgicale urgente ou participation à une compétition nationale ou internationale.

Dans ces derniers cas, une pièce justificative officielle doit être remise préalablement

à la direction de l’école.

Un rappel que tous les règlements de l’école sont en vigueur pour pouvoir faire son examen. Tout élève ayant un examen doit être à l’école avec l’uniforme conforme. On demande également aux élèves de consigner leurs effets nécessaires à l’examen dans un sac transparent de type «Ziploc »™ afin d’accélérer les contrôles d’entrée en salle d’examen.

Selon la directive administrative du CSC MonAvenir (ELV.2.1), un continuum progressif d’interventions et de conséquences seront mises en place pour l’élève dans le cas de travaux remis en retard et non-remis. Ces interventions tiendront compte des facteurs suivants : l’année d’études de l’élève, le nombre, le type et la fréquence des incidents et les circonstances particulières de l’élève (au besoin).

1. Exemple du continuum d’interventions : Considérer les raisons légitimes;
2. Impliquer le personnel qui travaille auprès des élèves ayant des besoins particuliers, au besoin (Services à l’élève);
3. Lorsque l’enseignant ou l’enseignante le juge raisonnable et approprié, proposer une tâche alternative ou un test différent;
4. Impliquer l’équipe de la réussite.

Lors d’un test sommatif manqué, l’enseignant, appuyé par la direction, communiquera avec le parent pour prévoir la reprise de test pendant ou après l’école dans les plus brefs délais (24h à 48h) (l’élève ne manquera pas un cours pour faire une reprise de test). Le test sera supervisé par l’enseignant ou l’administration et le parent sera responsable de venir chercher son enfant à l’école si la reprise de test est après l’école. Si l’élève ne se présente pas à la reprise de test, une note R2 sera comptabilisée et la valeur numérique sera 0.

En situation de pandémie, l’élève sera demandé de reprendre son test pendant son cours dès son retour à l’école.

Lors d’un travail non remis, l’enseignant, appuyé par la direction, remettra un contrat d’engagement dans lequel on retrouve la nouvelle date de remise du travail (minimum de 3 jours supplémentaires suivants la date de remise du contrat). Le travail sera évalué, mais l’élève pourra être pénalisé jusqu’à 2 échelons. Les parents ou tuteurs seront avisés. Si l’élève ne remet pas le travail en ne respectant pas la nouvelle date d’échéance selon le contrat d’engagement, une note R2 sera comptabilisée et la valeur numérique sera 0.

L’utilisation du cellulaire est strictement interdite en salle de classe. Si l’élève utilise son cellulaire en salle de classe, l’enseignant suivra le processus disciplinaire suivant :

1. 1re offense : Entretien avec l’élève, rappel à l’ordre et communication avec les parents;
2. 2e offense : L’enseignant confisque le cellulaire jusqu’à la fin de la période et communique avec les parents;
3. 3e offense : Si l’élève continue de se servir de son cellulaire en salle de classe, l’appareil sera confisqué par la direction pour une durée indéterminée. La direction communiquera avec les parents. Il est à prévoir que le parent se déplacera pour venir récupérer le cellulaire à l’école.

Au Csc MonAvenir et à l’école secondaire catholique Sainte Famille, nous croyons que la technologie est un outil important pour favoriser l’apprentissage des élèves et permettre à ceux-ci d’avoir accès à l’information. Pour ce faire, il est primordial que tous les élèves, soient de bons citoyens numériques en suivant les règles d’usage acceptables en utilisant la technologie appartenant à l’école (logiciels, matériel, réseau). L’utilisation d’équipements électroniques personnels (tablette, ordinateur portatif, etc) à des fins scolaires doit suivre ces mêmes règles en tout temps. L’utilisation du service Internet est réservée aux fins éducatives. Étant donné que l’accès à l’Internet est un privilège et non un droit, la direction est l’administrateur du réseau et se donne le droit d’examiner tout document qui se trouve sous le numéro d’accès des utilisateurs.

L’apprentissage à distance à l’intention des élèves de la 7e à la 12e année, dont les parents ont fait le choix de l’enseignement à distance, est offert simultanément. Les élèves à distance et à l’école sont dans le même groupe classe. Les élèves du programme virtuel participent à des périodes d’enseignement en synchrone avec leurs collègues de classe qui sont en mode présentiel.

• Un enseignement du curriculum complet sera offert.
• La présence de l’élève avec une caméra activée est obligatoire aux périodes d’enseignement synchrone.
• La plateforme utilisée pour les cours en virtuels est Google Classroom et Google Meet.
• Les outils technologiques appropriés seront fournis par le conseil.

Tous les utilisateurs obtiendront un code d’accès. Les élèves doivent :

• Respecter les gens dans leur communication (messages, images, sons);
• Respecter la vie privée des gens (informations confidentielles);
• Respecter les objectifs éducatifs du réseau;
• Respecter l’intégrité du matériel et du réseau;
• Se soucier de la sécurité et de l’intégrité des données qui transitent sur le réseau;
• Utiliser les outils informatiques mis à sa disposition à des fins scolaires exclusivement. Donc, aucun document électronique nuisant à la sécurité du réseau informatique ne peut être téléchargé ;
• Utiliser l’adresse courriel du conseil ainsi que le réseau internet du conseil pour des tâches scolaires seulement ;
• Conserver personnellement son code d’utilisateur et son mot de passe en tout temps ;
• Demander la permission à un membre du personnel avant d’utiliser tout appareil électronique appartenant à l’école ainsi que le réseau internet scolaire ;
• Demander en tout temps à un membre du personnel avant d’imprimer un document ;
• Dénoncer tout acte de vandalisme ou d’infraction ayant trait à la sécurité ou à une problématique éthique ou technique, à un adulte
• Respecter la vie privée des autres membres de la communauté scolaire donc l’élève ne peut en aucun moment photographier ou filmer une personne ou un groupe de personnes sans leur consentement. Ceci s’applique à l’école, à bord de l’autobus scolaire ou lors de toutes autres activités reliées à l’école ;
• Respecter les directives administratives du conseil. Donc un élève ne peut en aucun temps transmettre du matériel ou de l’information obscène, raciste, sexiste ou haineuse portant atteinte à une personne ou un groupe de personnes sur les médias sociaux, qui pourrait nuire au climat scolaire.

L’utilisation non autorisée de codes d’accès d’autres utilisateurs ou administratifs ou le prêt non autorisé de codes d’accès administratifs ou personnels sont interdits.

L’utilisation illicite du réseau télématique du Conseil scolaire sera rapportée par la direction à l’autorité compétente du conseil qui jugera des mesures à prendre.

L’expression « utilisation illicite » désigne :

• Des activités visant à détruire du matériel ou à porter atteinte à l’intégrité des données d’autres utilisateurs ou d’autres organismes;
• La diffusion non autorisée de renseignements personnels (renseignements nominatifs, adresse privée, numéro de téléphone personnel, images/sons, films et/ou vidéo de personne sans autorisation écrite, etc.);
• Des communication irrespectueuses ou utilisant des jurons ou des expressions vulgaires;
• L’envoi ou la requête d’un contenu d’information de nature haineuse, violente, indécente, raciste, pornographique ou d’une manière ou d’une autre illégale ou incompatible avec la mission éducative de l’institution;
• Toute forme d’intimidation ou de menace;
• Des activités reliées aux opérations courantes d’un commerce personnel.

L’expression englobe le non-respect des lois et des règlements concernés : Loi d’accès à l’information, Loi sur les droits d’auteur, Règles du CRTC, etc. Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels; le principe majeur de cette loi est le suivant: aucun renseignement nominatif ne peut être diffusé sans le consentement de la personne ou des parents dans le cas des élèves mineurs. Les élèves peuvent utiliser l’Internet pour des fins de recherches uniquement. L’accès aux jeux et au courriel personnel est interdit.

Le non-respect du code d’éthique peut entraîner diverses sanctions: suspension de l’accès au réseau, annulation du code d’accès de l’utilisateur ou toute mesure disciplinaire prévue au code de vie d’école.

Tout usage d’un appareil électronique personnel sur les lieux scolaire portant atteinte au climat scolaire pourrait être sujet à vérification. L’école n’est pas responsable des bris ou vols d’objets de valeur personnel et n’en assume pas la responsabilité.

Les attentes en lien avec l’utilisation des technologies numériques découlent des directives administratives du Conseil scolaire :

• INTIMIDATION ET INTERVENTION
• PROTOCOLE D’UTILISATION DES SITES DE MÉDIAS SOCIAUX
  
• Entente sur l’utilisation acceptable d’équipements électroniques personnels
  
• ACQUISITION DE LOGICIELS ET D’ÉQUIPEMENT INFORMATIQUES
  
• UTILISATION DU RÉSEAU INTERNET ET DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (TIC) DU CSC MONAVENIR
  

« Plagier, c’est voler les mots, les idées ou les statistiques d’une autre personne en les faisant passer pour les nôtres. La traduction partielle ou totale des textes d’autrui constitue une forme de plagiat si la source n’est pas indiquée. Évidemment, on ne peut pas toujours être original. Il est donc tout à fait normal de s’inspirer des écrits et des pensées des autres. Cependant, il faut le faire de façon acceptable afin de ne pas se rendre coupable de plagiat. » Extrait de la politique de l’Université d’Ottawa.

Les enseignants prendront à tour de rôle un moment afin de vous expliquer les différentes techniques de rédaction de travaux selon les particularités de chacun des domaines d’enseignement. Veuillez consulter le tableau des règlements pour en savoir plus ; page 13. De plus, l’école se sert de « turnitin.com » (site antiplagiat). À la demande de l’enseignant-e, l’élève devrait fournir une copie version électronique d’un projet/dissertation en plus de la copie papier pour vérification du plagiat. Directive administrative sur l’évaluation des élèves (dont il est également question, entre autres, de plagiat, de tricherie et des travaux remis en retard) .

En cas de plagiat, la conséquence sera appliquée pour le premier plagiat, et ce, dans l’ensemble des cours et du parcours scolaire de l’élève (7e à la 12e année) :

En cas de plagiat (1re fois), l’enseignant, appuyé par la direction, remettra un contrat d’engagement dans lequel on retrouve la nouvelle date de remise du travail (minimum de 3 jours supplémentaires suivants la date de remise du contrat). Le travail sera évalué, mais l’élève pourra être pénalisé jusqu’à 2 échelons. Les parents ou tuteurs seront avisés et une copie du contrat sera gardée au DSO de l’élève. Si l’élève ne remet pas le travail en ne respectant pas la nouvelle date d’échéance selon le contrat d’engagement, une note R2 sera comptabilisée et la valeur numérique sera zéro (0).

En cas de plagiat répété, une note R2 sera comptabilisée et la valeur numérique sera zéro (0).

La tricherie est le fait, pour un individu d’utiliser des moyens frauduleux, pour obtenir des réponses, en vue d’obtenir un bon résultat. ».

En cas de tricherie, la conséquence sera appliquée pour la première tricherie, et ce, dans l’ensemble des cours et du parcours scolaire de l’élève (7e à la 12e année) :

Tricherie lors d’un test sommatif :

En cas de tricherie (1re fois) lors un test sommatif, l’enseignant, appuyé par la direction, remettra un contrat d’engagement dans lequel on retrouve la nouvelle date de reprise du test (minimum de 3 jours supplémentaires suivants la date de remise du contrat). Le test sera évalué, mais l’élève pourra être pénalisé jusqu’à 2 échelons. Les parents ou tuteurs seront avisés et une copie du contrat sera gardée dans nos archives. Si l’élève ne refait pas le test en ne respectant pas la nouvelle date d’échéance selon le contrat d’engagement, une note R2 sera comptabilisée et la valeur numérique sera zéro (0).

En cas de tricherie répété lors des tests sommatifs, une note R2 sera comptabilisée et la valeur numérique sera zéro (0).

Tricherie lors d’un examen final OU tâche finale :

En cas de tricherie lors d’un examen final ou d’une tâche finale, une note R2 sera comptabilisée et la valeur numérique sera zéro (0). Les parents ou tuteurs seront avisés et une note sera gardée dans nos archives.

Le parent (ou l’élève majeur) doit signer le registre de départ au bureau l’élève quitte l’école lors de la journée scolaire. Si l’élève revient à l’école le même jour, le parent (ou l’élève majeur) doit signaler immédiatement son retour au secrétariat. Tout départ devrait être justifié par écrit en présentant une note parentale si l’élève a moins de 18 ans. À défaut de note, on devra rejoindre un parent avant de permettre à l’élève de quitter l’école.

En temps de pandémie, les parents doivent communiquer par téléphone ou par courriel avec le bureau pour les départs des élèves au courant de la journée. Les parents doivent attendre devant la porte principale que l’élève sorte les rejoindre. Seulement les élèves du secondaire (9e à la 12e année) peuvent quitter le terrain scolaire lors de la période du dîner.

Tout visiteur doit se présenter au bureau dès son arrivée à l’école. Tout visiteur obtient la permission de la direction et porter de façon visible une étiquette de visiteur. Il n’y a pas de visiteur permis pendant la période d’examens et pendant les heures de classe. Ceci n’est permis que durant l’heure du dîner du secondaire et à la discrétion de l’administration.

En situation de pandémie, aucun visiteur ou parent ne pourra entrer dans l’école sans autorisation préalable de la direction. Nous demandons aux parents de prendre rendez-vous pour discuter de votre enfant et l’option de visioconférence sera fortement recommandée.